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Création de noms et logos avec vérification des marques

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Création de nom & logo

Un nom de marque doit être distinctif et disponible sur les marchés visés. Nous associons recherches de disponibilité, création de nom et conception de logo pour les nouvelles entreprises, les produits et les changements d’identité.

Nous proposons des noms distinctifs, puis examinons les registres du commerce, les bases de marques, les domaines et les réseaux sociaux. Ces recherches permettent de repérer les risques avant de développer le logo et l’identité visuelle. La décision d’enregistrer la marque appartient à l’office compétent.

Hayanezu assure la création et DO Innovations les vérifications de propriété intellectuelle. Les deux équipes coordonnent leurs travaux pour que les résultats des recherches guident le choix du nom et du logo. Si vous souhaitez déposer la marque, nous convenons ensemble du périmètre du mandat.

  • 4 registresMarques, registre du commerce, domaines et identifiants sociaux
  • Descriptif = faiblePlus un nom décrit le produit, moins il est appropriable
  • Une équipeCeux qui dessinent le signe sont ceux qui le déposent
  • CédésLes droits d’auteur passent par écrit à votre société

  1. Objectifs, public et marchés

    Ce que le nom doit accomplir, à qui il s’adresse, sur quels marchés et dans quelles classes il doit fonctionner, et ce à quoi il ne doit pas ressembler.

  2. Proposer et vérifier

    Des candidats développés et confrontés aux registres, aux domaines et aux identifiants au fur et à mesure, pour que les impasses soient écartées tôt.

  3. Sélection et analyse

    Vous recevez un petit nombre de noms, chacun accompagné d’une appréciation claire de son aptitude à l’enregistrement et de sa force réelle en défense.

  4. Création

    Logotype, logo et déclinaisons pour l’impression et l’écran, construits sur des éléments dont les droits peuvent être détenus et concédés correctement.

  5. Sécuriser

    Dépôt de marque pour le nom et pour le signe, protection en tant que design lorsqu’elle se justifie, enregistrement des domaines et des identifiants, cession des droits à votre société.

Un logo construit sur une police sous licence ou sur une image de banque d’images peut être un logo que vous n’êtes pas libre de déposer. Les licences courantes de polices et d’images excluent fréquemment l’usage à titre de marque. Nous contrôlons les conditions de licence de chaque élément qui entre dans votre identité, car découvrir le problème au stade du dépôt signifie reprendre la création depuis le début.

  • Création de noms d’entreprises et de produits
  • Recherches de disponibilité : registres, marques, domaines, réseaux sociaux
  • Création de logo et d’identité visuelle
  • Déclinaisons du logo pour l’impression et l’écran
  • Dépôt du nom et du logo en tant que marques (forfait Marque suisse, ou compris dans Brand & Web Launch)
  • Protection du logo comme design lorsque cela en vaut la peine (sur devis)
  • Lignes directrices de base pour un usage cohérent

Sources officielles (en anglais sauf indication contraire): IPI: grounds for refusal.

Forfait Création de nom & logo : dès CHF 1'290. Il comprend la présélection de noms et les recherches de disponibilité (registres, marques, domaines, réseaux sociaux), la création du logo et de l’identité visuelle, les déclinaisons du logo et des lignes directrices de base. Le dépôt de marque n’en fait pas partie : ajoutez le forfait Marque suisse (dès CHF 850) ou choisissez Brand & Web Launch (dès CHF 3'000), qui réunit la création du nom et du logo, un site web statique, le dépôt de marque suisse en 3 classes et les cartes de visite. Voir tous les forfaits

Nom et identité - questions fréquentes

Pourquoi un cabinet de propriété intellectuelle crée-t-il des logos ?

La création et les vérifications juridiques se complètent. Un nom distinctif, la disponibilité sur les marchés visés et les licences des éléments graphiques doivent être examinés ensemble. Notre organisation permet de tenir compte de ces questions pendant la création et de préparer un éventuel dépôt.

Combien de temps dure un projet de création de nom ?

Comptez généralement quelques semaines. Le calendrier dépend du nombre de marchés, de l’étendue des recherches et des échanges sur les propositions. Nous convenons des étapes et des délais avant de commencer.

Et si j’ai déjà un nom et n’ai besoin que d’un logo ?

Oui. Nous pouvons travailler à partir de votre nom existant. Nous vous signalons les éventuels risques de disponibilité avant de poursuivre la création. Le dépôt de marque est une prestation distincte, à convenir selon vos besoins.

Suis-je propriétaire de tout à la fin ?

La remise des droits est définie par écrit. Les droits sur les créations originales sont cédés ou concédés selon le contrat, et les fichiers sources sont remis. Polices, images de stock, composants open source et autres éléments tiers restent soumis à leurs licences. Le dépôt de marque et les domaines sont inclus uniquement si le forfait convenu le prévoit.

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1007 Lausanne
Suisse +41 79 199 80 73
admin@do-innovations.ch
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Brand & Web Launch

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