Un fichier, une empreinte, une preuve.

Qu’un fichier existait exactement sous cette forme à un instant donné. Il documente l’existence et l’intégrité du fichier, mais il ne dit pas qui en est l’auteur. C’est une preuve solide qu’un document n’a pas été modifié depuis la date à laquelle il a été scellé, mais il n’établit pas à lui seul qui l’a créé, raison pour laquelle nous l’associons en général à la documentation de titularité qui, elle, le fait.

Non. Le fichier ne quitte jamais votre appareil. Votre navigateur calcule une empreinte cryptographique (une courte suite de caractères dont on ne peut pas remonter au fichier), et seule cette empreinte est transmise et scellée dans la blockchain Bitcoin. Personne, nous y compris, ne peut en reconstituer le contenu.

Un horodatage peut être vérifié de manière indépendante par quiconque, sans passer par nous. Il ne constitue toutefois pas une forme de preuve prescrite par la loi : sa force probante relève de la libre appréciation du juge dans chaque cas d’espèce. C’est un moyen de preuve, et un bon moyen de preuve, non un titre de propriété.

Pour tout ce qui compte dans votre activité et ne figure dans aucun registre : code source, travaux de création en cours, projets de spécifications, savoir-faire, versions de contrats, données de recherche, œuvres. Là où un registre existe (marques, brevets, designs), l’enregistrement constitue le droit le plus fort et l’horodatage ne le remplace pas.

Quelques minutes. Vous sélectionnez le fichier, l’empreinte est calculée dans votre navigateur, puis le certificat est établi et vous est adressé par courriel. Les tarifs figurent sur la page ci-dessus : CHF 9 par an pour un nombre illimité de documents.